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Justice
Droit des affaires/L’Economiste lauréat des Awards LexisNexis

Droit des affaires/L’Economiste lauréat des Awards LexisNexis

Le 25/10/19 Par Jihad RIZK

Histoire et droit unis ce soir-là. Les Awards LexisNexis 2019 se sont déroulés lundi 21 octobre au Palais Mechouar. Ce joyau de l’architecture mauresque peu connu est le siège de la région Casablanca-Settat...

Affaire Imlil: «Je suis capable de dire que Ben Laden est mon père»!

Le 22/10/19 Par Faiçal FAQUIHI

La juridiction antiterroriste de Salé enchaîne les audiences. Son président, Youssef El Alkaoui, a interrogé courant octobre, et presque d’un seul trait, les 24 accusés dans l’affaire d’Imlil. Le procès, ouvert en appel fin août 2019, porte sur...

Prisons: Comment réduire le taux de récidive

Prisons: Comment réduire le taux de récidive

Le 27/09/19 Par Mohamed CHAOUI

«94,7% des recherchés ont commis un crime à cause de l’absence d’aide des autorités gouvernementales après leur libération. 61,3% des récidivistes affirment que le travail réduit le taux de récidive». Les chiffres, extraits d’une étude réalisée par...

Affaire Imlil: La partie civile réclame l’ex-ministre de la justice à la barre

Affaire Imlil: La partie civile réclame l’ex-ministre de la justice à la barre

Le 13/09/19 Par Faiçal FAQUIHI

Le procès où sont accusés plus d’une vingtaine de personnes pour assassinats et terrorisme présumés s’est poursuivi mercredi 11 septembre à la juridiction antiterroriste de Salé. Cette seconde audience annonce d’ores et déjà le ton des débats et le...

Corruption: Deux cas de flagrant délit par semaine

Corruption: Deux cas de flagrant délit par semaine

Le 05/09/19 Par Faiçal FAQUIHI

La chasse aux corrompus donne à réfléchir! Une ligne directe pour les dénoncer a été lancée le 14 mai 2018 par la présidence du ministère public. Siégeant à Rabat, cette institution judiciaire chargée de défendre l’intérêt général a reçu 19.168...

Justice/chiffres: L’apologie et l’incitation au terrorisme en pole position

Justice/chiffres: L’apologie et l’incitation au terrorisme en pole position

Le 30/08/19 Par Faiçal FAQUIHI

Une grosse alerte à prendre très au sérieux! Les chiffres de 2018, relatifs au terrorisme, livrent une donnée significative. L’apologie et l’incitation au terrorisme arrivent en tête des poursuites les plus récurrentes. La bataille contre la haine...

 Affaire Imlil: Haute surveillance à la cité des corsaires…

Affaire Imlil: Haute surveillance à la cité des corsaires…

Le 30/08/19 Par Faiçal FAQUIHI

Salé, la cité des corsaires, abrite la juridiction antiterroriste depuis au moins une décennie. Cette instance rattachée à la Cour d’appel de Rabat a une compétence nationale dans ce genre d’affaires criminelles. L’Economiste a fait le tour du...

Affaire d’Imlil: Une 2e partie qui s’annonce très serrée

Affaire d’Imlil: Une 2e partie qui s’annonce très serrée

Le 30/08/19 Par Faiçal FAQUIHI

Ils se dirigent un à un vers le box des accusés vitré. Plus d’une vingtaine de personnes sont escortées par les forces de l’ordre pour être rejugées en appel mercredi 28 août à la juridiction antiterroriste de Salé. Moyenne d’âge: la trentaine, tous...

La justice planche de nouveau sur l’affaire d’Imlil

La justice planche de nouveau sur l’affaire d’Imlil

Le 27/08/19 Par Faiçal FAQUIHI

La fin des vacances judiciaires sera marquée par l’ouverture d’un grand procès. Mercredi 28 août, plus d’une vingtaine d’accusés vont comparaître devant la juridiction antiterroriste de Salé. Ils ont déjà été reconnus coupables en première instance...

Spoliation foncière: La réforme du DOC en examen

Spoliation foncière: La réforme du DOC en examen

Le 09/07/19 Par Mohamed Ali Mrabi

Après la présentation de la réforme du Dahir des obligations et contrats (DOC) en mai dernier, les membres de la Commission de la justice et de la législation de la Chambre des représentants se réunissent aujourd’hui pour démarrer l’examen ...

Evénements d’Al Hoceïma: Pourquoi l’exécutif cautionne la sentence

Evénements d’Al Hoceïma: Pourquoi l’exécutif cautionne la sentence

Le 08/07/19 Par Faiçal FAQUIHI

Visiblement, l’un des plus grands procès de ces dix dernières années inspire. L’affaire des «Evénements d’Al Hoceïma», comme l’a surnommée la justice, vient de faire l’objet du rapport du délégué interministériel aux droits de l'homme. Ahmed...

Un recordman de la défense commerciale

Un recordman de la défense commerciale

Le 05/07/19 Par Faiçal FAQUIHI

L’Economiste: La taxe de 1,6 DH par kg sur les panneaux de bois revêtus importés «va asphyxier» le marché, selon vos contradicteurs. Ali Fassi-Fihri: C’est l’argument avancé durant l’audition publique de février 2019 à Rabat. L’avenir va démontrer...

Marché financier: Le régulateur enquête sur un fonds d’investissement

Marché financier: Le régulateur enquête sur un fonds d’investissement

Le 03/05/19 Par Faiçal FAQUIHI

Voici une affaire qui va beaucoup intéresser le monde de la finance. L’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC) a reçu le 1er avril 2019 une plainte visant Global Nexus SA. Cette société gère le fonds d’investissement Grenn Innov Invest...

Spoliation foncière: Des juridictions marocaines à la diplomatie française!

Spoliation foncière: Des juridictions marocaines à la diplomatie française!

Le 30/04/19 Par Faiçal FAQUIHI

De Casablanca à Paris, la spoliation foncière est devenue un sujet grand public. Victimes, juristes, entrepreneurs, reporters se sont donné rendez-vous, vendredi 26 avril à Casablanca, à la Chambre française d’industrie et de commerce au Maroc (...

Duel judiciaire pour la propriété d’une ferme éolienne

Duel judiciaire pour la propriété d’une ferme éolienne

Le 11/04/19 Par Faiçal FAQUIHI

Guerre de tranchées entre deux associés de Platinum Power. Son PDG, Omar Belmamoun, vient d’attaquer au pénal l’un des actionnaires. L’Américain Michael Toporek, et deux autres personnes, dont l’ex-directeur financier de l’entreprise, sont accusés d...

Un jugement contre le droit d’accès à l’information

Un jugement contre le droit d’accès à l’information

Le 29/03/19 Par Mohamed CHAOUI

Plus de 24 heures après l’annonce du jugement contre 4 journalistes, c’est la grande stupéfaction! Le tribunal de première instance de Rabat a rendu une sentence lourde et indigeste. Quatre journalistes et un parlementaire ont écopé de 6 mois de...

Procès contre les journalistes: Un quiproquo politico-judiciaire

Procès contre les journalistes: Un quiproquo politico-judiciaire

Le 05/03/19 Par Mohamed CHAOUI

Dernière audience du procès des quatre journalistes et d’un parlementaire demain devant le tribunal de première instance (TPI) de Rabat. Elle sera consacrée à la plaidoirie de la défense, après le réquisitoire sévère du procureur général le 27...

Organisation judiciaire: Pourquoi la Cour constitutionnelle a dit non

Organisation judiciaire: Pourquoi la Cour constitutionnelle a dit non

Le 19/02/19 Par Mohamed Ali Mrabi

Le projet de loi sur l’organisation judiciaire du Royaume a été recalé par la Cour constitutionnelle. Les affaires judiciaires ne peuvent constituer un sujet de coordination entre les pouvoirs exécutif et judiciaire, selon la Cour. Plusieurs...

Escroquerie: Grosse alerte dans le secteur bancaire

Escroquerie: Grosse alerte dans le secteur bancaire

Le 14/02/19 Par Faiçal FAQUIHI

ans une note confidentielle, Bank Al-Maghrib a avisé fin janvier 2019 les opérateurs du secteur. Ils sont tenus de «se prémunir contre la fraude» et d’être plus vigilants face à des présumés arnaqueurs qui agissent sous de fausses identités....

Spoliation foncière: Le vieux «cousin» et des accusés de «bonne foi»

Spoliation foncière: Le vieux «cousin» et des accusés de «bonne foi»

Le 11/02/19 Par Faiçal FAQUIHI

A plus de 70 ans, Mohamed Kimia se présente à la barre pour être interrogé par la Cour d’appel pénale de Casablanca jeudi 7 février. Le septuagénaire à la barbe d’une blancheur immaculée a des allures de père Noël en cet hiver 2019. Il doit s’...

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