Edition N° 6054 | Le 15/07/2021
Depuis son apparition en 2008, la blockchain n’a jamais suscité autant d’écrits et de débats qu’en ce moment. L’envolée des cours de certaines cryptomonnaies, qui ne sont qu’une application de la blockchain, mais aussi la crise sanitaire, qui contraint nos sociétés à repenser leur organisation, notamment en imposant la «distanciation sociale», pour ne pas dire physique, ne sont pas étrangers à ce...
Edition N° 6033 | Le 16/06/2021
Depuis son apparition en 2008, la blockchain n’a jamais suscité autant d’écrits et de débats qu’en ce moment. L’envolée des cours de certaines cryptomonnaies, qui ne sont qu’une application de la blockchain, mais aussi la crise sanitaire, qui contraint nos sociétés à repenser leur organisation, notamment en imposant la «distanciation sociale», pour ne pas dire physique, ne sont pas...
Edition N° 6013 | Le 19/05/2021
Depuis son apparition en 2008, la blockchain n’a jamais suscité autant d’écrits et de débats qu’en ce moment. L’envolée des cours de certaines cryptomonnaies, qui ne sont qu’une application de la blockchain, mais aussi la crise sanitaire, qui contraint nos sociétés à repenser leur organisation, notamment en imposant la «distanciation sociale», pour ne pas dire physique, ne sont pas étrangers à ce...
Edition N° 5983 | Le 06/04/2021
Trois ans après la publication de la note de présentation du projet de loi relatif au financement collaboratif, la loi 15-18 a enfin été publiée au Bulletin officiel du 8 mars 2021.
A l’étranger, l’engouement pour cet outil de financement et d’investissement, couramment appelé «crowdfunding», est spectaculaire. En France, par exemple, plus d’un milliard d’euros a été collecté et a permis de...
Edition N° 5970 | Le 18/03/2021
Faut-il toujours s’inquiéter de l’extraterritorialité des lois? Nous avions, il y a quelques années, fustigé la loi américaine lorsqu’elle tendait à gouverner des actes commis par des opérateurs étrangers sur le territoire d’Etats tiers. Nous citions en exemple le cas d’un opérateur libellant ses opérations en USD et courant ainsi le risque de faramineuses sanctions aux USA, alors même qu’il...
Edition N° 5830 | Le 27/08/2020
Le 28 juillet dernier, Sira Sylla, députée en France, a déposé une proposition de loi ayant pour objet de favoriser la bi-bancarisation des diasporas(1). En synthèse, il s’agit de permettre à un expatrié de bénéficier de services bancaires non seulement dans son pays de résidence, en l’occurrence, la France, mais aussi dans son pays d’origine, en Afrique, par exemple(2). L’on sait qu’un lien...
Edition N° 5796 | Le 03/07/2020
Depuis le début de son quinquennat, Monsieur le président de la République française insiste sur la place que les diasporas doivent prendre dans la relation renouvelée avec l’Afrique. Les crises sanitaire et économique que nous traversons font apparaître aujourd’hui leur rôle crucial. C’est dans ce contexte qu’une trentaine de députés issus de différents groupes(1) a, cette semaine, introduit des...
Edition N° 5742 | Le 16/04/2020
«La version 2020 apporte de nouvelles mesures de libéralisation et d’assouplissement aussi bien en matière d’opérations courantes qu’en matière d’opérations en capital. Le texte traduisait ainsi les orientations irréversibles que connaît la réglementation des changes en termes de consolidation du régime de convertibilité et de simplification des dispositions»
C’est ainsi que l’Office des changes...
Edition N° 5660 | Le 23/12/2019
Après le tollé soulevé par le désormais fameux article 9 de la loi de finances, le professeur Amine Benabdallah résume bien la situation: «[…] il va sans dire que, matériellement, jamais le juge ne pourra recourir à des moyens de force contre une administration récalcitrante. Elle demeurera efficacement abritée derrière cette entité qu’est la personnalité morale, et, de son bureau, le...
Edition N° 5429 | Le 10/01/2019
La relation entre la nouvelle Instruction générale des opérations de change du 1er janvier 2019 (IGOC 2019), le Brexit, programmé pour être effectif le 30 mars 2019, et la nouvelle convention-cadre ISDA du 3 juillet 2018 peut ne pas sauter aux yeux.
Elle existe pourtant: l’IGOC élargit la possibilité d’utiliser les instruments financiers à terme (IFT), tout en exigeant des opérateurs qu’ils les...
