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L’Afrique se réveille
L’Afrique se réveille Par Mohamed CHAOUI
Le 30/01/2023

De plus en plus de pays réclament à la France de quitter leurs territoires. Hier, c’était le Mali, aujourd’hui, le Burkina Faso. Demain, d’autres... + Lire la suite...

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Hassan El Ktini est chercheur universitaire et docteur en droit privé de l’Université de Grenoble

Edition N° 6392 | Le 17/11/2022
La simplicité est la clé de l’élégance, dit le dicton. Mais en matière de règles de droit, elle est aussi celle de l’accessibilité et à plus forte raison lorsqu’il s’agit de dispositions fiscales, compte tenu de leur subtilité. En effet, la simplification de la fiscalité garantit une adhésion citoyenne à l’impôt et une plus grande confiance collective en son équité et en son efficacité. A rebours...
Edition N° 4928 | Le 30/12/2016
Avec l’extension du mode déclaratif de l’impôt, l’administration fiscale s’est vue attribuer une kyrielle de dispositifs d’audit et investigations lui permettant de s’assurer de la présomption de sincérité attachée à la déclaration du contribuable. Ce système étant le seul et unique procédé à même de drainer la matière imposable sous forme de fonds afin d’alimenter les caisses de l’Etat. A la...