Ana Mercedes López Rodríguez est professeure de droit international privé à l’Université Loyola Andalousie
Nous assistons actuellement à l’essor de ce que l’on appelle les NFT (Non-fungible tokens). Par exemple, le clip vidéo du dunk de LeBron James contre les Sacramento Kings lors du match du 15 novembre 2019 a été vendu à l’utilisateur «kyloren» en tant que NFT pour plus de 208.000 dollars (180.055 euros), alors que la vidéo elle-même peut être visionnée gratuitement sur la plateforme TopShot.
Qu’est-ce que les NFT
et pourquoi présentent-ils un tel intérêt pour le marché?
Les jetons non fongibles (NFT) sont des certificats de propriété stockés sur une blockchain et soutenus par la technologie blockchain (par exemple Ethereum) qui sont généralement associés à un actif numérique: œuvres d’art visuel, vidéos, musique ou objets de collection. Contrairement à la monnaie fiduciaire ou aux cryptomonnaies, qui peuvent être facilement remplacées et substituées, chaque NFT est unique ou «non fongible» et ne peut pas être retiré ou contrefait. Pour faire une comparaison, un euro dans ma poche vaut la même chose qu’un euro dans la poche de mon voisin, tandis que Le jardin des délices terrestres accroché dans mon salon et Le jardin des délices terrestres exposé au musée du Prado ne sont pas interchangeables. C’est l’essence même du concept NFT.
Ces derniers mois, les NFT semblent dépasser la blockchain et les cryptomonnaies en termes de popularité. Ils présentent une nouvelle façon de concevoir la propriété artistique, ce qui explique en partie pourquoi ils ont mis le monde de l’art sens dessus dessous.
Révolution dans le monde de l’art
Les œuvres numériques, par leur nature même, peuvent être copiées et reproduites à l’infini. Les NFT n’éliminent pas ce risque, mais ils créent un enregistrement numérique unique qui authentifie la propriété d’une version particulière d’une œuvre numérique.
La maison de vente aux enchères Christie’s a vendu une œuvre d’art numérique, Everydays: The First 5,000 Days de l’artiste numérique Beeple, pour plus de 69 millions de dollars en tant que NFT l’année dernière, se classant aux côtés de tableaux de Picasso, Rothko, Van Gogh et Monet comme l’une des œuvres les plus chères jamais vendues aux enchères.
Les NFT offrent de nouvelles possibilités de revenus aux artistes, soumis aujourd’hui à de multiples contraintes: risques de reproduction illégale de leurs œuvres, produits contrefaits ou piratés, prix élevés, chaînes de distribution saturées, nécessité d’une interaction physique, etc. En outre, les utilisateurs de l’ère numérique passent déjà en moyenne plus de temps en ligne qu’à dormir, ce qui fait des places de marché NFT d’excellentes vitrines pour présenter des talents artistiques à un public plus large.
Et au-delà du marché de l’art
L’industrie musicale est déjà entrée dans le monde des NFT, cherchant à élargir les bases de fans, à se connecter avec les fans existants et à générer de nouvelles sources de revenus.
Par exemple, le groupe Kings of Leon a mis aux enchères un NFT qui comprend quatre billets au premier rang pour un spectacle de leur tournée dans le monde entier, une rencontre avec le groupe, des produits dérivés de la tournée et l’utilisation d’une limousine. Il existe également différents types de jeux NFT allant de la course aux mondes virtuels dans lesquels les utilisateurs peuvent acheter des terrains et des biens. Ou des jeux de simulation avec des objets à collectionner uniques, ce qui les rend attrayants pour tout gamer au niveau mondial.
Dans le monde de l’édition, l’intérêt pour les NFT ne fait que croître. Cette technologie permet aux écrivains de vendre leurs œuvres directement sur Internet, assure la traçabilité de l’utilisation faite de l’œuvre et offre une multitude de possibilités pour fidéliser les lecteurs. Pensez, par exemple, à la «tokenisation» d’un livre signé par l’auteur, qui a une valeur supplémentaire par rapport à un exemplaire identique du livre non signé. Dans le cas où l’auteur décide de conclure un contrat d’édition avec un éditeur, la commercialisation d’exemplaires de l’œuvre par le biais de tirages NFT permet une meilleure traçabilité de l’œuvre, une rationalisation et une transparence quant aux bénéfices obtenus par les deux parties.
Le prochain domaine d’expansion de la tokénisation devrait être la liaison des NFT aux objets du monde physique. L’expansion des jetons est telle qu’en août 2021, le réseau de jeux NFT MyMetaverse a annoncé le lancement de NFT immobiliers à gagner en jouant au jeu vidéo Minecraft. Nous parlons donc d’investissement immobilier par le biais des jeux vidéo.
Les NFT en tant qu’acteur clé
du métavers
Les NFT semblent également appelés à jouer un rôle clé dans ce que l’on appelle le métavers. Après la pandémie mondiale, est-il exagéré de penser qu’à l’avenir, des concerts ou des réunions d’affaires se dérouleront de manière purement virtuelle? Et si le métavers devenait la scène virtuelle de certains domaines de notre vie, parallèlement à notre réalité physique?
Le fait de posséder des NFT permettra de devenir membre virtuel d’une myriade d’expériences exclusives dans le métavers et dans le monde physique, ce qui améliorera les expériences sociales et communautaires. Avec les NFT, les utilisateurs peuvent également obtenir la pleine propriété de leurs terres et espaces dans le métavers. Même des entreprises telles qu’Adidas, H&M, Nike ou Zara ont déjà présenté des collections de mode virtuelles dans le métavers, le tout par le biais de NFT.
Questions juridiques relatives
aux NFT
Aucun pays n’a encore réglementé spécifiquement les NFT. L’UE a lancé en septembre 2020 une proposition législative complète sur les cryptoactifs (MiCA). Il est important de prendre en compte le droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur. Lorsqu’on achète une NFT, on n’achète pas l’œuvre numérique en tant que telle. L’acheteur n’obtient qu’une collection de codes ou de métadonnées qui renvoient à la version «réelle» de l’œuvre en question. Ces métadonnées sont écrites sur la blockchain et contiennent des informations sur l’emplacement de l’œuvre originale et le propriétaire de cette version particulière de l’œuvre. En outre, nous devons être conscients des réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, de fiscalité, de protection des données, d’antitrust et de protection des consommateurs lorsque nous nous renseignons sur un NFT.
Défis juridiques futurs
La tâche qui attend le législateur est très complexe, notamment parce que la réglementation applicable est généralement propre à chaque pays, alors que les NFT peuvent changer de mains sans limites de juridiction sur les marchés numériques. L’anonymat offert par la technologie blockchain rend également difficile pour les parties à une transaction de ce type d’invoquer toute forme de propriété intellectuelle ou de droits contractuels en cas d’infraction potentielle.
Compte tenu des difficultés réglementaires engendrées par l’émergence des colis virtuels et de la cryptoéconomie, il n’est donc pas surprenant que l’on parle de MétaDroit ou Métavers juridique comme le droit du monde virtuel destiné à assurer la sécurité des fournisseurs et de leurs utilisateurs/consommateurs.
Si un métavers mondial est réalisé, la question de la juridiction et de la loi applicable sera essentielle pour la résolution des conflits survenant dans un réseau de relations juridiques intrinsèquement «transnationales». Certains envisagent déjà d’ouvrir des cabinets d’avocats dans le métavers ou même de créer leurs propres mécanismes de règlement des litiges dans cet environnement virtuel. Nous devrons être attentifs à l’évolution de ce secteur, aussi dystopique qu’il puisse nous paraître aujourd’hui.
La version originale de cet article a été publiée sur The Conversation
