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Fès: Saisie de boissons alcoolisées non conformes

Par L'Economiste| Le 09/09/2020 - 09:40 | Partager
Fès: Saisie de boissons alcoolisées non conformes

photo d'illustration

La Brigade régionale de la police judiciaire de Fès a saisi, mardi, 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées « non conformes aux dispositions fiscales et douanières », portant des marques commerciales étrangères. Cette saisie s’est produite dans un entrepôt situé dans la zone industrielle "Ain Chqef". La police a arrêté les deux gérants, âgés de 51 et 41 ans et a constaté plusieurs infractions, notamment de fausses déclarations relatives aux volumes des bouteilles saisies t le taux d'alcool dans ces boissons.

Autre infraction notée : la déclaration de boissons non alcoolisées et ce, afin de se soustraire aux droits de taxe imposés à ces boissons, en fonction de leur volume et de leur marque.

 

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